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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE
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ALTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTIC
ALTILIS NUTRITION ANIMALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1319131
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2025
ALTIC de ALTILIS NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque ALTIC

Déposée le 2 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 23, avenue Henri Brulle - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTIC arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

ALTILIS NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIFIN , MITAWAY , ALTIC , ALTILIS , SOLUFACTOR , NEOSTART , MITAWAY , SOLUFACTOR , ALTIC , NUTRINEED


ALTILIS NUTRITION ANIMALE, société par actions simplifiée - 23, avenue Henri Brulle - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 428655104


IN CONCRETO - 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286901 - Publication au BOPI 2005-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation n°2050554 - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546869 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546871 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586210 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-05-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.